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Marques déposées par V3C ENVIRONNEMENT
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ORGANIVERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORGANIVERS
V3C ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4377349
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2027
ORGANIVERS de V3C ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ORGANIVERS

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par V3C ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGANIVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est V3C ENVIRONNEMENT domicilié(e) 7 ALLEE METIS - 35400 - SAINT MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V3C ENVIRONNEMENT, VINCENT CAMPION domicilié(e) 7 ALLEE METIS - 35400 - SAINT MALO - France.

La marque ORGANIVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 06 31 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANIVERS arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.


V3C ENVIRONNEMENT - 7 ALLEE METIS - 35400 - SAINT MALO - France


V3C ENVIRONNEMENT, VINCENT CAMPION - 7 ALLEE METIS - 35400 - SAINT MALO - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733185 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Engrais pour les terres ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; fongicides ; herbicides ; compléments alimentaires ; désinfectants ;

Matériaux de construction métalliques ; construction, transformation métallique pour bacs à fleurs ou à plantes, pour les bacs urbains, pour jardinières, pour composteurs et lombricomposteurs ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; épandage d'engrais destinés à l'agriculture ; informations et conseils en matière agricole.